Etiqueter pour mieux informer. Le principe, qui se développe dans la distribution alimentaire, fait son chemin dans les espaces intérieurs des Français. Ainsi, depuis 2013, l’étiquetage des produits de construction et de décoration vendus dans l’Hexagone est obligatoire. Le troisième Plan National Santé Environnement prévoit l’extension de cette mesure aux produits d’ameublement.

C’est dans ce contexte que les ministères de la Santé et de l’Ecologie ont saisi l’Anses (L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail), afin de déterminer une liste prioritaire des substances volatiles utilisées pour la fabrication des meubles, et susceptibles de polluer les espaces intérieurs.

Cancérogènes, mutagènes, reprotoxiques

En effet, « les produits d’ameublement sont constitués de multiples matériaux qui peuvent être traités, décorés ou protégés. Ils peuvent émettre de multiples substances volatiles ou semi-volatiles auxquelles peut être exposée la population générale », note l’Anses dans un communiqué.

Ce lundi, l’agence publie donc la liste des substances qui devront faire l’objet d’un étiquetage à l’horizon 2020. « Sur la base de la dangerosité des substances et de leur possibilité d’être émises par des produits d’ameublement, 41 substances ont été identifiées comme substances d’intérêt, dont 31 prioritaires », précise l’Anses dans son rapport.

Ces substances sont toutes classées cancérogènes, mutagènes et/ou reprotoxiques (elles affectent les capacités reproductrices) par les instances européennes et internationales. On les trouve dans le « mobilier rembourré » (permettant de s’asseoir avec un confort d’assise) et la literie (matelas et sommiers hors articles de literie tels que couette, oreiller…), ainsi que dans le « mobilier non rembourré » (meubles de rangement, plans de travail, tables, bureaux, chaises… à base de bois, de composants du bois, de métal, de matériaux plastiques, de pierre…).

Des dizaines d’autres substances toxiques

A noter que si les experts ont retenu 31 substances prioritaires, la liste des matières potentiellement toxiques émanant des meubles est, elle, beaucoup plus longue. Ainsi, au cours de leurs travaux, les auteurs du rapport ont recensé pas moins de 661 substances émises par les produits d’ameublement.

Parmi elles, 472 n’ont pas été hiérarchisées « parce qu’elles n’ont pas été évaluées par le CIRC (Centre international de recherche sur le cancer), et qu’elles ne disposent pas de classification harmonisée, en lien avec le danger sur la santé humaine, selon la réglementation européenne ». Toutefois, les auteurs soulignent que « cette absence de classification harmonisée ne préjuge pas d’une réelle absence de danger ».

Dans l’attente de l’entrée en vigueur de l’étiquetage obligatoire, « un accord volontaire pourrait être négocié avec les fabricants et distributeurs de meubles, les principaux metteurs sur le marché du mobilier de bureau pour les institutions publiques […] et les collectivités, avec comme objectif que 80 % des meubles pour enfants soient étiquetés », précise l’Anses.

Extrait de la liste des 31 substances prioritaires pour l'étiquetage  - Anses (p.18)